Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent
Commune DE BOUILLANTE, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4291417
Date de dépôt :
05/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2026
Présentation de la marque Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent
Déposée le 5 mai 2016 par Commune DE BOUILLANTETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est Commune DE BOUILLANTETODO domicilié(e) HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BOUILLANTE, M. THIERRY ABELLI domicilié(e) HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France.
La marque Bouillante, Géothermie et Coeur de la Côte Sous le Vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune DE BOUILLANTE, Collectivité territoriale - HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France
VILLE DE BOUILLANTE, M. THIERRY ABELLI - HOTEL DE VILLE, LE BOURG, 97125 BOUILLANTE - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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